MÉDICAL INCAPACITÉ

Le CERTIFICAT MÉDICAL personne en âge de travailler (Même s’il n’y a pas de date de fin. « CERTIF ») va vers
« K00011 – Certificat médical ».

Le CERTIFICAT MÉDICAL personne de moins de 18 ans ou à la retraite va vers
« J00161 – Groupe 5 et 6 ».

Le CERTIFICAT MÉDICAL ÉTRANGER va vers
« K00091 – E115 – E116 – Certificat étranger ».

Le Certificat médical dans le cadre de la grossesse (où on peut lire : je soussignée … sage-femme responsable du suivi médical de grossesse de Madame … certifie avoir reçu ce jour la gestante pour son examen médical et obstétrical, et reconnaît la gestante dans l’incapacité : de travailler / Fréquenter les cours du … au … inclus) va vers
« K00011 – Certificat médical » et non pas en maternité.
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Dans le cas de « est enceinte… accouchement prévu pour… » « MATERNITÉ » va vers
« K00151 – Certificat de maternité salarié ».

Certificat d’écartement de grossesse va vers
« K00111 – Certificat d’écartement pour grossesse ».

Certificat d’écartement pour allaitement va vers
« K00121 – Certificat d’écartement pour allaitement ».

Le document avec pour entête Sécurité Sociale Entrepreneurs Indépendants où le titre mentionne Assurance indemnités pour travailleurs indépendants Rapport d’enquête relatif à l’activité professionnelle va vers
« K01221 – Rapport INASTI ».
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Le document avec pour entête Sécurité Sociale Entrepreneurs Indépendants où il fait mention d’une Enquête au sujet de l’activité professionnelle de la personne visée… va vers
« K01221 – Rapport INASTI ».
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Document « Dans le cadre de votre incapacité, je vous invite à vous rendre … » de la part du médecin-conseil avec un cadre « avis de reprise du travail ou du chômage »  complété va vers
« K01141 – Reprise du membre ».
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« Ce document permet au Médecin-Conseil de vous proposer un meilleur accompagnement. Complétez-le de façon claire et précise et envoyez-le nous dans le 7 jours » va vers
« K00711 – Questionnaire médical Incap de Travail ».
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Arbeidsongeschiktheid : medische vragenlijst zelfstandigen va vers
« K00711 – Questionnaire médical Incap de Travail ».
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Arbeidsongeschiktheid : medische vragenlijst loontrekkenden va vers
« K00711 – Questionnaire médical Incap de Travail ».
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« Assurance indemnité des travailleurs indépendants questionnaire relatif à l’activité professionnelle » va vers
« K00221 – Questionnaire Activité Professionnelle TI ».
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« Vragenlijst beroepsactiviteit – zelfstandige » va vers
« K00221 – Questionnaire Activité Professionnelle TI ».
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Attestation de reprise du travaiou du chômage va vers
« K00511 – Demande de temps partiel / Volontariat ».
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Déclaration de reprise de travail à temps partiel pendant l’incapacité de travail va vers
« K00511 – Demande de temps partiel / Volontariat ».
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Aanvraag van een gedeeltelijke werkhervatting of activiteit tijdens de arbeidsongeschiktheid va vers
« K00511 – Demande de temps partiel / Volontariat ».
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Déclaration sur l’honneur de non-activité va vers
« K00511 – Demande de temps partiel/volontariat ».
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Formulaire d’évaluation de santé (bien-être au travail) va vers
« K00511 – Demande de temps partiel / Volontariat ».
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Avenant au contrat à durée indéterminée va vers
« K00511 – Demande de temps partiel / Volontariat ».
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Werkegevarsattest va vers
« K00511 – Demande de temps partiel / Volontariat ».
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Déclaration de cessation définitive d’un travail autorisé durant l’incapacité de travail va vers
« K00511 – Demande de temps partiel / Volontariat ».
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Verklaring op erewoord van niet-hervatting va vers
« K00511 – Demande de temps partiel / Volontariat ».
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Le Certificat médical où il est écrit : « Je soussigné, Docteur en médecine, certifie que le patient est autorisé à reprendre le travail à partir du… » va vers
« K00511 – Demande de temps partiel / Volontariat ».
C’est un temps partiel. Il reprend le travail.
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Exemple vu : Une lettre du titulaire qui explique qu’elle s’est bien présentée au rendez-vous incapacité va vers
« K01011 – Divers – Médical Incap de Travail ».
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Exemple vu : Quand il manque une info sur un certif et que la personne envoie ses données par la suite (ex : manque la raison de son incapacité) va vers
« K01011 – Divers – Médical Incap de Travail ».

« Je, soussigné certifique que … est hospitalisé depuis le … » va vers
« K01011 – Divers – Médical Incap de Travail ».
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Lettre qui voudrait qu’on rexamine le refut de ses certificats médicaux avec une fiche de paie va vers
« K01011 – Divers – Médical Incap de Travail ».
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« Assurance – indemnités des travailleurs indépendanrts Avis de reprise du travail » va vers
« K0051 – Reprise Travail Employeur / Chômage ».
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Arbeidsongeschiktheid : medishe vragenlijst loontrekkenden va vers
« K00711– Questionnaire médical Incap de Travail ».
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Réinsertion / Rééducation va vers
« K00601 – Demande de rééducation ».
Cas vu : INAMI – Service des indemnités – Département réinsertion socio-professionnelle.
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Plan de Réintégration va vers
« K00611 – Rapport Médical Incap de Travail ».
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Bewijs van werkhervatting of hervatting werkloosheid va vers
« K00551 – Reprise travail employeur / chômage ».
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Attestation de reprise du travail va vers
« K00551 – Reprise travail employeur / chômage ».
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(Doc attentia) Procédure spécifique pour force majeure médicale constatation de l’inaptitude définitive va vers
« K00611 – Rapport Médical Incap de Travail ».
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IDEWE Formulaire d’évaluation de santé  va vers
« K00611 – Rapport Medical Incap de travail ».
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Les documents IDEWE / Formulier definitieve ongeschiktheid vont vers
« K00611 – Rapport Medical Incap de travail ».

Consentement avec le traitement des données à caractère personnel de mon dossier Retour Au Travail dans le cadre de mon Trajet Retour Au Travail va vers
« K10021 – RTWC Doc consentement avec le traitement des données ».
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